M
Mission
Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.
DEFENSE, DANS L'ESPRIT DE LA LOI DU 1901, DES INTERETS GENERAUX DES MEMBRES DU 'SYNDICAT REGIONAL' EN TANT QUE PROPRIETAIRES OU COPROPRIETAIRES FONCIERS OU IMMOBILIERS
Domaines
@
Commune & Contact
Commune
BESANCON (25000)#
Identifiants
Identifiant
251P0251000071
Copié !
Historique
0251000071
Copié !
RNA
W251004544
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 251P
Observation : W251004544
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.