M
Mission
Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.
S'OPPOSER PAR UNE ACTION COLLECTIVE DES INTERESSES Â L'INSTALLATION AU LIEU DIT LASSAC DE TOUT CENTRE DE TRAITEMENT ET D'ENFOUISSEMENT DES ORDURES MENAGèRES, GENERATEUR DE POLLUTIONS ET DE NUISANCES PORTANT ATTEINTE Â LA SECURITE, LA SANTE
Domaines
@
Commune & Contact
Commune
CONQUES-SUR-ORBIEL (11600)#
Identifiants
Identifiant
111P0111010537
Copié !
Historique
0111010537
Copié !
RNA
W111004083
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 111P
Observation : W111004083
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.