M
Mission
Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.
Informer ses adherents en ce qui concerne leur patrimoine foncier pendant et apres la phase d'amenagement foncier en cours effectuerles recours collectifs necessaires defense des adherents contre to
Domaines
- associations et comités de locataires, de propriétaires, comités de logement — AUBE
@
Commune & Contact
Commune
RICEYS (10340)#
Identifiants
Identifiant
103P0103008067
Copié !
Historique
0103008067
Copié !
RNA
W103008492
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 103P
Observation : W103008492
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.