M
Mission
Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.
OBTENIR SOIT DE L'ETAT, SOIT DU DEPARTEMENT , SOIT DE LA COMMUNE OU DES RIVERAINS L'AFFERMAGE DE LOTS DE PECHE, LUTTER CONTRE LE BRACONNAGE ET LA POLLUTION DES EAUX
Domaines
- pêche — ARDENNES
@
Commune & Contact
Commune
BALLAY (08400)#
Identifiants
Identifiant
084S0084000278
Copié !
Historique
0084000278
Copié !
RNA
W084000568
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 084S
Observation : W084000568
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.