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ASCO- 06 ASSOCIATION DE CONSEIL ET DE DEFENSE DES SALARIES DES ALPES MARITIMES

Activité

Association dont les données ont été transférées dans le nouveau répertoire : Voir le nouvel enregistrement

Projet porté

rassembler les personnes qui PARTICIPENT AU CONSEIL ET A LA DEFENSE DES ALPES MARTIMES DANS LE CADRE DU CONTRAT DE TRAVAIL DE CES SALARIES ET DU CODE DU TRAVAIL EN VIGUEUR ET CECI INDEPENDAMMENT DE TOUTE INTERVENTION SYNDICALE CONFORMEMENT A L ART R516 5 DU CODE DU TRAVAIL

Ce projet s'inscrit de manière plus générale dans les thèmes :

Adresse

MANDELIEU-LA-NAPOULE (06210)

Historique

Les évènements marquants de l'association :

  • - Création de l'association
  • - Publication JO de l'avis de création de l'association
  • - Dernière mise à jour de l'association

Administration

Identifiants

Numéro d'identifiant

Identifiant de l'association : 061S0061021195

Identifiant historique

L'identifiant historique de l'association : 0061021195

Nouvel identifiant

Nouvel identifiant de l'association dans le RNA : W061007984

Nouvel enregistrement

Les données de cette association ont été transférées dans le nouveau répertoire RNA : Voir les dernières informations enregistrées pour cette assoce

Forme

Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 061S

Nature de l'association : Simplement Declarée (D)

Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)

Observation du registre : W061007984

Position (Active, Dissoute, Reportée) : Reportée (R)

Site web déclaré au registre : Aucun