Association dont les données ont été transférées dans le nouveau répertoire : Voir le nouvel enregistrement
rassembler les personnes qui PARTICIPENT AU CONSEIL ET A LA DEFENSE DES ALPES MARTIMES DANS LE CADRE DU CONTRAT DE TRAVAIL DE CES SALARIES ET DU CODE DU TRAVAIL EN VIGUEUR ET CECI INDEPENDAMMENT DE TOUTE INTERVENTION SYNDICALE CONFORMEMENT A L ART R516 5 DU CODE DU TRAVAIL
Ce projet s'inscrit de manière plus générale dans les thèmes :
culture, pratiques d'activités artistiques, culturelles - Les associations de ce domaine dans le département
éducation formation - Les associations de ce domaine dans le département
Les évènements marquants de l'association :
Identifiant de l'association : 061S0061021195
L'identifiant historique de l'association : 0061021195
Nouvel identifiant de l'association dans le RNA : W061007984
Les données de cette association ont été transférées dans le nouveau répertoire RNA : Voir les dernières informations enregistrées pour cette assoce
Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 061S
Nature de l'association : Simplement Declarée (D)
Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)
Observation du registre : W061007984
Position (Active, Dissoute, Reportée) : Reportée (R)
Site web déclaré au registre : Aucun