M
Mission
Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.
Gerer entretenir et amenager le chemin prive du 116 veyans du tignet et faire appliquer par voie judiciaire si besoin etait les termes prevus dans les actes notaries de chacun des proprietaires en matiere d'entretien
Domaines
- culture, pratiques d'activités artistiques, culturelles — ALPES-MARITIMES
@
Commune & Contact
Commune
TIGNET (06530)#
Identifiants
Identifiant
061S0061017897
Copié !
Historique
0061017897
Copié !
RNA
W061005881
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 061S
Observation : W061005881
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.