SOCIETE DES COURSES DE LA COTE D'AZUR

Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.

ORGANISATION DES COURSES DE CHEVAUX ET DES ACTIVITES DIRECTEMENT LIEES A CET OBJET OU A L'EXPLOITATION DES INSTALLATIONS DONT ELLE EST PROPRIETAIRE OU POUR LESQUELLES ELLE EST HABILITEE PAR LA LOI ELLE S'ENGAGE A RESPECTER LE CODE DES COURSES DE CHAQUE SPECIALITE LES STATUTS DOIVENT ETRE CONFORMES A DES STATUTS TYPES ARRETES PAR LE MINISTRE CHARGE DE L'AGRICULTURE ILS SONT SOUMIS A CE MINISTRE ET ENTRENT EN VIGUEUR S'IL N'Y FAIT PAS OPPOSITION DANS UN DELAI DE DEUX MOIS ...

Commune

Associations de Cagnes-sur-Mer

Chronologie

• 11/11/1977 - Publication JO
• 23/07/2015 - Mise à jour