Association dont les données ont été transférées dans le nouveau répertoire : Voir le nouvel enregistrement
ORGANISATION DES COURSES DE CHEVAUX ET DES ACTIVITES DIRECTEMENT LIEES A CET OBJET OU A L'EXPLOITATION DES INSTALLATIONS DONT ELLE EST PROPRIETAIRE OU POUR LESQUELLES ELLE EST HABILITEE PAR LA LOI ELLE S'ENGAGE A RESPECTER LE CODE DES COURSES DE CHAQUE SPECIALITE LES STATUTS DOIVENT ETRE CONFORMES A DES STATUTS TYPES ARRETES PAR LE MINISTRE CHARGE DE L'AGRICULTURE ILS SONT SOUMIS A CE MINISTRE ET ENTRENT EN VIGUEUR S'IL N'Y FAIT PAS OPPOSITION DANS UN DELAI DE DEUX MOIS ...
Ce projet s'inscrit de manière plus générale dans le thème :
Les évènements marquants de l'association :
Identifiant de l'association : 061S0061004434
L'identifiant historique de l'association : 0061004434
Nouvel identifiant de l'association dans le RNA : W061007006
Les données de cette association ont été transférées dans le nouveau répertoire RNA : Voir les dernières informations enregistrées pour cette assoce
Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 061S
Nature de l'association : Simplement Declarée (D)
Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)
Observation du registre : W061007006
Position (Active, Dissoute, Reportée) : Reportée (R)
Site web déclaré au registre : Aucun