M
Mission
Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.
ORGANISATION DES COURSES DE CHEVAUX ET DES ACTIVITES DIRECTEMENT LIEES A CET OBJET OU A L'EXPLOITATION DES INSTALLATIONS DONT ELLE EST PROPRIETAIRE OU POUR LESQUELLES ELLE EST HABILITEE PAR LA LOI ELLE S'ENGAGE A RESPECTER LE CODE DES COURSES DE CHAQUE SPECIALITE LES STATUTS DOIVENT ETRE CONFORMES A DES STATUTS TYPES ARRETES PAR LE MINISTRE CHARGE DE L'AGRICULTURE ILS SONT SOUMIS A CE MINISTRE ET ENTRENT EN VIGUEUR S'IL N'Y FAIT PAS OPPOSITION DANS UN DELAI DE DEUX MOIS ...
@
Commune & Contact
Commune
CAGNES-SUR-MER (06800)#
Identifiants
Identifiant
061S0061004434
Copié !
Historique
0061004434
Copié !
RNA
W061007006
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 061S
Observation : W061007006
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.