Alès Agglomération — soutien et financement de partis et de campagnes électorales

soutenir et financer la liste électorale Anduze-Action-Avenir au cours de la campagne électorale des élections municipales 2014 à Anduze

organiser le financement de la campagne électorale de Jacques Pepin, en vue des élections cantonales des 9 et 16 mars 2008, conformément aux dispositions de la loi n° 90-55 du 15 janvier 1990 relative à la limitation des dépenses électorales et à la clarification du financement des activités politiques

appui à la liste "MONS LE RENOUVEAU" qui sera présente aux élections des conseillers municipales en 2014

être une force de proposition pour Saint-Christol les Alès et les Saint-Christolens en étante à l'écoute de ces derniers ; apporter son soutien à la liste "Saint-Christol dynamique et solidaire" aux élections municipales ; exercer son activité sur la commune de Saint-Christol les Alès ; mettre en oeuvre tous les moyens légalement autorisés nécessaires à son action ; "Saint-Christol dynamique et solidaire" est un parti politique au sens des articles L.52-8 et L.52-12 du code électoral ; elle se conforme à la législation en vigueur concernant le financement de la vie politique et notamment les articles 11 à 11-7 de la loi du 11 mars 1988 relative à la transparence financière de la vie politique modifiée par la loi 2017-1339 du 15 septembre 2017 et pourra émettre les reçus fiscaux correspondants ; à ce titre, elle ouvrira un compte bancaire ou postal unique pour y déposer l'ensemble des ressources recueillies en vue du financement du parti

recueillir des fonds destinés au financement d'un mouvement politique, rassembler les citoyens qui souhaitent s'engager dans une action visant à renforcer les valeurs républicaines et rechercher les voies d'une gouvernance démocratique sur le territoire national et tous objets similaires, connexes ou complémentaires ou susceptibles d'en favoriser la réalisation ou le développement

soutenir promouvoir et financer les activités politiques et citoyennes menées dans le cadre de élections locales régionales ou nationales ainsi que toute action favorisant la participation démocratique le débat public et l engagement des citoyens ; elle peut notamment appuyer la préparation la communication et la conduite de campagnes électorales recueillir des fonds dons et contributions destines a financer les actions de communication de rencontre et d information du public ainsi que toute initiative contribuant au rayonnement des idées et des valeurs qu elle défend ; l association agit dans le respect des lois relatives au financement de la vie politique et a la transparence financière et tous objets similaires connexes ou complémentaires ou susceptibles d en favoriser la réalisation ou le développement

recueillir les fonds destinés au seul financement de l'association " Filoche 2017 " conformément aux dispositions de l'article 11-1 de la loi n°88-227 du 11 mars 1988, modifiée, relative à la transparence financière de la vie politique

A pour objet exclusif d'être le mandataire de M. Max ROUSTAN pour le financement de sa campagne pour l'élection législative prévue les 10 et 17 juin 2007 dans la 4ème circonscription du Gard.

être le mandataire de la liste conduite par M. Max Roustan pour le financement de sa campagne pour l'élection municipale prévue les 9 et 16 mars 2008 dans la commune d'Alès

être le mandataire de M. André Nalle pour le financement de sa campagne électorale pour les élections cantonales des 20 et 27 mars 2011, sur le canton d'Alès Nord-Est (Gard), conformément aux dispositions de l'article 11 de la loi n°88-227 du 11 mars 1988 et du 15 janvier 1990, relative à la transparence financière de la vie politique

être le mandataire de Monsieur Max Roustan pour le financement de sa campagne pour l'élection législative prévue les 10 et 17 juin 2012 dans la 4ème circonscription du Gard

recueillir les fonds destinés au financement des activités politiques de l'ADOC-France

engager des actions et financer des campagnes politiques pour un projet de gauche alternative et écologique