Les associations de : DEUX-SEVRES - usagers de services publics

Liste des associations par commune

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• Commune de Loretz-d'Argenton (79014)

  • L'ASSOCIATION DES CITOYENS DE BAGNEUX
    Création 2008-05-05 Dissolution 2016-08-30
    défense des électeurs de Bagneux, l'humanité et services à rendre pour la population de Bagneux
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• Commune de Limalonges (79150)

  • PANNESSAC VILLAGE DE CARACTERE OU DE CARRIERE ?
    Création 2010-02-25
    s'opposer au projet d'agrandissement de la carrière des établissements guillon, et suivre l'évolution de la mise en oeuvre du projet et d'en informer la population de Pannessac, de Limalonges et autres ; organiser des actions, des visites, des rencontres, des promenades, des manifestations, des communications, des publications, etc allant dans le sens de la connaissance, de la protection historique, de la conservation et de la réhabilitation de ses patrimoines, patrimoines liés à ceux de limalonges, sauzé vaussais et du civraisien 86
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• Commune de Souvigné (79319)

  • ASSOCIATION DES USAGERS DE L'ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU VAL DE SEVRE
    Création 2009-11-25 Dissolution 2017-01-12
    défense des intérêts des usagers du Service Public de l'Assainissement Non Collectif et du Service Public de l'Assainissement de la communauté de communes du Val de Sèvre ; représentation des usagers du Service Public de l'Assainissement Non Collectif auprès des élus et techniciens de la communauté de communes du Val de Sèvre, des médias, des élus nationaux, des représentants de l'Etat et de tout autre organisme utile à l'accomplissement des objectifs de l'association ; obtenir de la communauté de communes du Val de Sèvre, un principe de redevance équitable et juste, la différenciation du coût de la redevance selon la situation de l'usager au regard des normes réglementaires, la définition d'un montant de redevance reflétant la valeur exacte des seuls moyens nécessaires aux prestations de la communauté de communes du Val de Sèvre auprès des usagers du Service Public de l'Assainissement Non Collectif ; obtenir de la communauté de communes du Val de Sèvre, un principe systématique d'aides à la mise en conformité totale ou partielle des assainissements individuels par la délivrance de subventions directes ou indirectes ; inciter la communauté de communes du Val de Sèvre à une gestion de l'assainissement sur son territoire respectant l'environnement de manière raisonnée et raisonnable
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• Commune de Thouars (79329)

  • COLLECTIF DE DEFENSE DE L'OFFRE DE SOINS NORD DEUX-SEVRES
    Création 2003-12-10 Dissolution 2021-11-16
    Défense de l'offre de soins en nord Deux-Sèvres dans ses composantes de qualité, de proximité et d'équité, dans le respect des intérêts et des besoins des trois bassins de population - Recherche et obtention des informations nécessaires à la réalisation des objectifs, la diffusion de ces informations à la population, la prise de toute initiative jugée indispensable pour atteindre les buts.
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