COMITE D'ETABLISSEMENT (C.E) DU RESEAU FRANCE OUTRE - MER MAYOTTE.

Active Pamandzi 1990-06-13
M

Mission

gestion des activités sociales et culturelles tendant à améliorer les conditions de bien-être et organiser les loisirs des salariés de la direction régionale de rfo mayotte et de la famille immédiate; le comité est investi des mêmes compétences et dans les mêmes conditions que celles reconnues dans l'entreprise aux comités d'établissement

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Pamandzi (97615)

Associations de Pamandzi

Contact

#

Identifiants

RNA
W9T1001228
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
9851001097
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 9T1P

Observation : Reprise => date ag=0000-00-00

Activité

radios privées

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr