COMITÉ DE GESTION DES OEUVRES SOCIALES HOSPITALIÈRES DE SAINT-PIERRE-ET-MIQUELON

Activité

Projet porté

contribuer par des moyens appropriés au développement et à la création d'oeuvres sociales, culturelles et de loisirs en faveur des personnels du centre hospitalier François Dunan et des retraités ayant travaillé au moins 10 ans dans ses structures ; recevoir les participations financières des établissements et organismes adhérents ; gérer avec la coopération de l'administration les oeuvres sociales en faveur des personnes en activité, titulaires ou non, et des retraités des établissements publics hospitaliers, sociaux et médico-sociaux de Saint-Pierre-et-Miquelon et autres collectivités concernées ; acquérir biens, meubles et immeubles nécessaires à l'accomplissement de son action sociale

Ce projet s'inscrit de manière plus générale dans le thème :

• association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical) - Les associations de ce domaine dans le département

Commune

Contact

Pour contacter l'association, si celle-ci n'a pas déclaré de site web au Répertoire National des Associations (RNA), alors vous avez plusieurs options :

• Rechercher sur internet si l'association a publié un site web avec les informations permettant des les contacter.
• Contacter la mairie concernée qui aura peut-être des informations à son sujet : Contacter la mairie

Historique

Les évènements marquants de l'association :

• 25/07/1989 - Création de l'association
• 30/08/1989 - Publication JO de l'avis de création de l'association
• 30/06/2020 - Dernière déclaration en date de l'association
• 29/12/2020 - Dernière mise à jour de l'association

Administration

Identifiants

Numéro RNA

L'identifiant dans le Répertoire National des Associations (RNA) : W9S1000099

Le numéro RNA identifie l'association dans le répertoire waldec et dans le Répertoire National des Associations (RNA), ce répertoire recense les associations en remplacement du waldec depuis 2010 et ce numéro permet d'effectuer les différentes démarches administratives de l'association.

Identifiant historique

L'identifiant historique de l'association : 169250789

Ce numéro d'identification fait partie de la nomenclature historique des associations qui a été remplacé par le numéro waldec.

Forme

Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 9S1P

Nature de l'association : Simplement Declarée (D)

Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)

Observation du waldec : Aucune

Position (Active, Dissoute, Supprimée) : Active (A)

Publication sur le web : Oui (1)

Site web déclaré au waldec : Aucun