M
Mission
d'assumer juridiquement la gestion de l'etablissement d'enseigne ment fonde par l'autorite canonique competente d'une part dans le respect du droit francais des accords conclus au sein de l'ensei gnement catholique d'autre part.
Domaines
- amicales, personnel d'établissements scolaires ou universitaires 👉 Territoire de la Côte Ouest
@
Commune & Contact
Commune
Saint-Paul (97435)Siège INSEE
SAINT GILLES LES HAUTS, 97435 SAINT-PAULContact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
#
Identifiants
RNA
W9R4002639
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
413116880
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
9744001973
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Création
- - Enregistrement INSEE
- - Dernier évènement INSEE
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Cat. juridique INSEE : Association déclarée
Gestion : 9R4S
Activité
amicales, personnel d'établissements scolaires ou universitaires
NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr