M
Mission
creer les oeuvres sociales en faveur des agents communaux de st paul recevoir les subventions de la commune les participations ouvrieres et tous dons ou subventions d'organismes quelconques ac
Domaines
- association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical) 👉 Territoire de la Côte Ouest
@
Commune & Contact
Commune
Saint-Paul (97861)Contact
Contacter la mairie
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- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
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Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
#
Identifiants
RNA
W9R4001842
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
9744000188
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 9R4S
Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Activité
association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical)
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr