AMICALE DU PERSONNEL COMMUNAL DE L'ETANG SALE

Active L\' ETANG-SALE 1990-03-02
M

Mission

Instituer en faveur du personnel municipal toutes les formes d'ai des jugees opportunes materielle ou culturelle

Domaines

  • amicales, groupements affinitaires, groupements d'entraide (hors défense de droits fondamentaux 👉 CIVIS
  • association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical) 👉 CIVIS
@

Commune & Contact

Commune

L\' ETANG-SALE (97427)

Associations de L'Étang-Salé

Siège INSEE

L ETANG SALE LES BAINS, 97427 L ETANG SALE

Contact

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Identifiants

RNA
W9R4000142
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
427936679
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
9744001095
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 9R2S

Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

amicales, groupements affinitaires, groupements d'entraide (hors défense de droits fondamentaux

association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical)

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr