VANILLA FUTSAL CLUB PANONNAIS Active Bras-Panon Football Club de sport W9R3006634 995132743 Créée en 2025 promouvoir la pratique et le développement du football Contact EMAIL@gmail.comAfficher
Données officielles Sources / RNA / JOAFE / SIRENE Siège Bras-Panon (97412) 4 ALLEE DES BOIS NOIRS, 97412 BRAS-PANON Identifiants RNAW9R3006634 SIREN995132743 Historique Créée le 15/12/2025, dernière déclaration le 15/12/2025 6 évènements 15/12/2025 Création 15/12/2025 Dernière déclaration 15/12/2025 Enregistrement INSEE 15/12/2025 Dernier évènement INSEE 23/12/2025 Publication au Journal Officiel 23/12/2025 Mise à jour Détails Publications au Journal Officiel dernière le 15/12/2025 / Création 15/12/2025 Création Télécharger l'annonce Lien permanent Activité menée, telle que définie par l'administration Football / Club de sport Football 011075Football (football, futsal) Club de sport NAF 93.12ZActivités de clubs de sports Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / JOAFE / SIRENE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, JOAFE, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas.