JEUNESSE SPORTIVE PANONNAISE Dissoute Bras-Panon Handball Club de sport W9R3001039 532695210 Créée en 2009 Cette association est dissoute depuis le 2025-07-25. pratiquer le hand-ball
Données officielles Sources / RNA / JOAFE / SIRENE Siège Bras-Panon (97412) 12 CHEMIN BRAS SEC, 97412 BRAS-PANON Identifiants RNAW9R3001039 SIREN532695210 Historique Créée le 05/08/2009, dernière déclaration le 02/09/2025 7 évènements 05/08/2009 Création 15/08/2009 Publication au Journal Officiel 20/08/2009 Enregistrement INSEE 25/07/2025 Dissolution 02/09/2025 Dernière déclaration 02/09/2025 Cessation INSEE 16/09/2025 Mise à jour Détails Publications au Journal Officiel dernière le 02/09/2025 / Dissolution 02/09/2025 Dissolution Télécharger l'annonce Lien permanent Activité menée, telle que définie par l'administration Handball / Club de sport Handball 011070Handball Club de sport NAF 93.12ZActivités de clubs de sports Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée Provenance des données RNA / JOAFE / SIRENE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, JOAFE, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas.