TEAM SPORT AUTO (T.S.A) Active Bras-Panon Sports mécaniques W9R3000913 Créée en 2008 promouvoir le sport mécanique à travers le rallye Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Bras-Panon (97412) Identifiants RNAW9R3000913 Historique Créée le 29/10/2008, dernière déclaration le 29/10/2008 4 évènements 29/10/2008 Création 29/10/2008 Dernière déclaration 08/11/2008 Publication au Journal Officiel 02/12/2008 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Sports mécaniques Sports mécaniques 011160Sports mécaniques (sport automobile, moto, trial) Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.