ZARBOUTAN

Active Bras-Panon 2006-12-07
M

Mission

Etre le mandataire de M. Jean Hugues RATENON pour le financement de sa campagne pour les élections municipale et cantonale prévues pour éventuellement fin 2007 ou début 2008 dans la commune de Bras-Panon.

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Bras-Panon (97412)

Associations de Bras-Panon

Siège INSEE

44 RUE LAMARTINE, 97412 BRAS-PANON

Contact

#

Identifiants

RNA
W9R3000557
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
499340743
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
H

Historique

Chronologie

  • - Enregistrement INSEE
  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Publication JO
  • - Mise à jour
  • - Dernier évènement INSEE
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 9R3S

Activité

soutien et financement de partis et de campagnes électorales

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr