Mission
recherche, développement, création, dépôt, gestion et valorisation de brevets ou autres droits de propriété intellectuelle ; réaliser des activités de recherche et développement dans le domaine de la pratique du jeu d'échec japonais dit Shogi ; aboutissant à la création d'inventions susceptibles d'être protégées par des brevets ; l'association détient les droits sur les brevets ; les brevets déposés par l'association restent sa propriété, sauf disposition contraire dans des accords spécifiques avec des partenaires ou des membres, l'association peut engager toute action en justice pour défendre ses droits, notamment en matière de propriété intellectuelle ; l'association peut réaliser des activités économiques accessoires, notamment la valorisation des brevets, dans le respect des dispositions légales et fiscales ; l'association peut conclure des partenariats ou des contrats de recherche pour le développement et la gestion de brevets
Domaines
- bridge, jeux de cartes, échecs, dames, jeux de société... 👉 CIVIS
Commune & Contact
Commune
Saint-Pierre (97410)Siège INSEE
239 RUE AMIRAL LACAZE, 97410 SAINT-PIERREContact
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- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
Identifiants
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Historique
Chronologie
- - Création
- - Enregistrement INSEE
- - Dernier évènement INSEE
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Cat. juridique INSEE : Association déclarée
Gestion : 9R2S
Activité
bridge, jeux de cartes, échecs, dames, jeux de société...
NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr