COMITE DES ŒUVRES SOCIALES DU PERSONNEL COMMUNAL DU TAMPON (C.O.S.P.C.T.)

Active Le Tampon 2006-10-13
M

Mission

développer et promouvoir toute forme d'actions ou d'activités (culturelles, environnementales, sportives, matérielles, sociales financière, etc) entrant dans le cadre des œuvres sociales, en faveur du personnel de la commune du tampon ; établir des conventions avec des associations externes dans le cas où elles disposent d'un conseil d'administration, ou encore avec d'autres comités d'œuvres sociales ; La nomenclature des prestations offertes par le COSPCT fera l'objet de décisions du comité directeur

Domaines

  • représentation, promotion et défense d'intérêts économiques 👉 Sud
  • association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical) 👉 Sud
@

Commune & Contact

Commune

Le Tampon (97430)

Associations de Le Tampon

Siège INSEE

PL DE LA MAIRIE, 97418 LE TAMPON

Contact

#

Identifiants

RNA
W9R2001253
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
499185601
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
SIRET
49918560100014
Copié !
?
Identifiant de l'établissement siège (SIREN + NIC), utilisé par l'INSEE et le RCS.
H

Historique

Chronologie

  • - Enregistrement INSEE
  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 9R2S

Activité

représentation, promotion et défense d'intérêts économiques

association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical)

NAF : Action sociale sans hébergement n.c.a.

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr