TI COQ LES HAUTS Active Sainte-Marie Loisirs Loisirs W9R1010050 915400253 Créée en 2022 divertissements, animations occasionnelles Contact EMAIL...@gmail.comAfficher
Données officielles Sources / RNA / SIRENE Siège Sainte-Marie (97438) 89 RUE JEAN XXIII, 97438 SAINTE-MARIE Identifiants RNAW9R1010050 SIREN915400253 Historique Créée le 20/05/2022, dernière déclaration le 20/05/2022 6 évènements 20/05/2022 Création 20/05/2022 Dernière déclaration 20/05/2022 Enregistrement INSEE 20/05/2022 Dernier évènement INSEE 31/05/2022 Publication au Journal Officiel 31/05/2022 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Loisirs / Loisirs Loisirs 007000clubs de loisirs, relations Loisirs NAF 93.29ZAutres activités récréatives et de loisirs Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / SIRENE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas.