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ASSOCIATION POUR LES ACTIVITES SOCIALES ET CULTURELLES COMPLEMENTAIRES AU CSE IBM NEOPB OCEAN INDIEN

Activité

Projet porté

proposer des activités sociales et culturelles à ses adhérents, en complément des activités sociales et culturelles proposées par le CSE NEOPB qui seraient difficilement accessibles compte tenu de l'éloignement géographique ; subventionner la restauration des adhérents « ouvrant droit » lorsque ceux-ci travaillent à proximité du site IBM et ne rentrent pas dans les cas où un remboursement de note de frais par la Compagnie est possible ; promouvoir des activités loisirs, culturelles et sportives locales qui ne rentrent pas dans le cadre du bénéfice d'une subvention du CSE NEOPB ; participer à des séjours familiaux, colonies de vacances ou voyages organisés dont le départ est assuré à partir du territoire local ; attribuer des subventions complémentaires concernant le pré acheminement vers des activités proposées par le CSE IBM NEOPB ; attribuer de subventions complémentaires pour des activités locales déjà subventionnées par le CSE IBM NEOPB quand le coût local de cette activité est largement supérieur au coût constaté en métropole pour cette même activité (différences locales de coût de la vie), en tout état de cause la Quote-Part Utilisateur restant à charge de l'adhérent ne doit pas être inférieure à 10% du coût de l'activité ; faire en sorte que les subventions distribuées par l'association soient effectuées dans le cadre législatif et social autorisé sur le territoire et doivent notamment tenir compte des éventuelles déclarations aux organismes collecteurs sociaux et fiscaux ; interdire toute discussion politique, syndicale ou religieuse et s'interdit toute activité financière ou commerciale incompatible avec les dispositions de la loi du Ier juillet 1901 ;

Ce projet s'inscrit de manière plus générale dans le thème :

Commune

Saint-Denis (97400)

Contact

Pour contacter l'association, si celle-ci n'a pas déclaré de site web au Répertoire National des Associations (RNA), alors vous avez plusieurs options :

Historique

Les évènements marquants de l'association :

Administration

Identifiants

Numéro RNA

L'identifiant dans le Répertoire National des Associations (RNA) : W9R1009129

Le numéro RNA identifie l'association dans le répertoire waldec et dans le Répertoire National des Associations (RNA), ce répertoire recense les associations en remplacement du waldec depuis 2010 et ce numéro permet d'effectuer les différentes démarches administratives de l'association.

Forme

Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 9R1P

Nature de l'association : Simplement Declarée (D)

Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)

Observation du waldec : Aucune

Position (Active, Dissoute, Supprimée) : Active (A)

Publication sur le web : Non (0)

Site web déclaré au waldec : Aucun