BAD LOISIR SAINTE SUZANNE Active Sainte-Suzanne Badminton Soutiens sportifs W9R1004676 Créée en 2014 développer et promouvoir la pratique du badminton Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Sainte-Suzanne (97441) Identifiants RNAW9R1004676 Historique Créée le 25/11/2014, dernière déclaration le 28/10/2022 4 évènements 25/11/2014 Création 13/12/2014 Publication au Journal Officiel 28/10/2022 Dernière déclaration 11/05/2023 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Badminton / Soutiens sportifs Badminton 011030Badminton (badminton, squash, pelote basque) Soutiens sportifs 011190gestion d'équipements sportifs, organisation de rencontres sportives, organisation de championnats, clubs de supporters Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.