ASSOCIATION SPORTIVE VETERANS DE DEUX RIVES Active Sainte-Suzanne Football Promotion sport W9R1003335 Créée en 2010 promouvoir la pratique et le développement du football Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Sainte-Suzanne (97441) Identifiants RNAW9R1003335 Historique Créée le 15/12/2010, dernière déclaration le 15/12/2010 4 évènements 15/12/2010 Création 15/12/2010 Dernière déclaration 25/12/2010 Publication au Journal Officiel 28/12/2010 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Football / Promotion sport Football 011075Football (football, futsal) Promotion sport 011192associations pour la promotion du sport, médailles, mérite sportif Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.