ASSOCIATION TOUS ENSEMBLE POUR SAINTE MARIE Active Sainte-Marie Politique générale Solidarité W9R1002106 Créée en 2007 valoriser sainte Marie sous toutes ses formes. Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Sainte-Marie (97438) Identifiants RNAW9R1002106 Historique Créée le 17/10/2007, dernière déclaration le 17/10/2007 4 évènements 17/10/2007 Création 17/10/2007 Dernière déclaration 10/11/2007 Publication au Journal Officiel 13/05/2008 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Politique générale / Solidarité Politique générale 001005associations à caractère politique général Solidarité 014035groupements d'entraide et de solidarité Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.