ASSOCIATION SPORTIVE DE LA SOCIETE BOURBONNAISE TRAVAUX PUBLICS DE CONSTRUCTION Active LE PORT Football W9R1001846 Créée en 1987 football corporatif Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège LE PORT (97420) Identifiants RNAW9R1001846 HIST.9741002427 Historique Créée le 11/12/1987, dernière déclaration le 23/04/2010 4 évènements 11/12/1987 Création 06/01/1988 Publication au Journal Officiel 23/04/2010 Dernière déclaration 26/04/2010 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Football Football 011075Football (football, futsal) Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Observationreprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.