COMITE D'ACTION SOCIALE DU PERSONNEL COMMUNAL DE SAINT DENIS

Activité

Association dissoute, cette association n'est plus en activité depuis le 2009-07-01

Projet porté

Regrouper le personnel de la mairie de Saint- Denis, le personnel des établissements publics communaux de Saint-Denis, le personnel des associations paramunicipales dionysiennes et le personnel du service com.

Ce projet s'inscrit de manière plus générale dans les thèmes :

• association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical) - Les associations de ce domaine dans le département

• action socio-culturelle - Les associations de ce domaine dans le département

Commune

Contact

Pour contacter l'association, si celle-ci n'a pas déclaré de site web au Répertoire National des Associations (RNA), alors vous avez plusieurs options :

• Rechercher sur internet si l'association a publié un site web avec les informations permettant des les contacter.
• Contacter la mairie concernée qui aura peut-être des informations à son sujet : Contacter la mairie

Historique

Les évènements marquants de l'association :

• 16/11/1977 - Création de l'association
• 30/11/1977 - Publication JO de l'avis de création de l'association
• 01/07/2009 - Déclaration de dissolution de l'association
• 13/08/2009 - Dernière déclaration en date de l'association
• 10/09/2009 - Dernière mise à jour de l'association

Administration

Identifiants

Numéro RNA

L'identifiant dans le Répertoire National des Associations (RNA) : W9R1001210

Le numéro RNA identifie l'association dans le répertoire waldec et dans le Répertoire National des Associations (RNA), ce répertoire recense les associations en remplacement du waldec depuis 2010 et ce numéro permet d'effectuer les différentes démarches administratives de l'association.

Identifiant historique

L'identifiant historique de l'association : 9741001139

Ce numéro d'identification fait partie de la nomenclature historique des associations qui a été remplacé par le numéro waldec.

Forme

Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 9R1P

Nature de l'association : Simplement Declarée (D)

Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)

Observation du waldec : reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Position (Active, Dissoute, Supprimée) : Dissoute (D)

Publication sur le web : Non (0)

Site web déclaré au waldec : Aucun