T'COS

Active Le Port 2002-11-04
M

Mission

Créer les oeuvres sociales en faveur des agents communautaires du T.C.O. Recevoir les subventions du T.C.O., les participations ouvrières et tous dons ou subventions d'organismes quelconques. Acquéri et gérer les biens meubles et immeubles nécessaires à l'accomplissement de son action sociale.

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Le Port (97420)

Associations de Le Port

Contact

#

Identifiants

RNA
W9R1001051
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
9741007049
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Publication JO
  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 9R4S

Activité

amicales, groupements affinitaires, groupements d'entraide (hors défense de droits fondamentaux

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr