Mission
- regrouper et resserrer les liens familiaux des consorts - recueillir tous les documents dans les services (tribunal, état-civil, cadastre, etc...) - engager toutes actions pour faire aboutir les revendications concernant leur patrimoine transmis par leurs ancêtres - défendre et protéger les biens familiaux - avoir son identité familiale et juridique - définir un patrimoine pur la survie des ayants droits
Domaines
- comités de défense du patrimoine
Commune & Contact
Commune
Patio Tahaa (98733)Contact
Contacter la mairie
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
Identifiants
?
Historique
Chronologie
- - Création
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 9P2S
Activité
comités de défense du patrimoine
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr