Mission
1.Le CPNC a pour objet, d'exercer sur les groupements sportifs affiliés ayant leur siège sur son territoireainsi que les membres de ces groupements sportifs, les pouvoirs qui lui sont délégués par le CNCNC, sur décision du Comité Directeur Fédéral. 2.Dans le cadre des délégations qui lui sont consenties par le CNCNC et les statuts et réglements généraux, le CPNC dispose des moyens d'actions ci-après: organisations de manifestations sportives avec la participation des groupements sportifs de ....
Domaines
- Autres sports collectifs (baseball, hockey sur glace, football américain)
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Source : Annuaire des guichets locaux
Identifiants
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Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 9N3S
Activité
Autres sports collectifs (baseball, hockey sur glace, football américain)
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr