Mission
FEDERER LES PECHEURS DE LA PROVINCE NORD LES THEMES TRAITES CONC. LA DEFENSE DES INTERETS DES PECHEURS LES CONDITIONS D'EXERCICE DE LA PECHE MARITIME DS LA ZONE LAGONAIRE NOTAMMENT EN MATIERE DE REGLEMENTATION DES PECHES ET DE STATUT DU PECHEUR PROFESSIONNEL LA SURVEILLANCE DE L'ENVIRONNEMENT LA PARTICIPATION A LA MISE EN PLACE DES RESERVES MARITIMES ET PLUS GENERALEMENT A LA GESTION DE LA RESSOURCE LES NEGOCIATIONS LIEES A LA COMMERCIALISATION DES PRODUITS DE LA MER AU PRIX DES INTRANTS ORG..
Domaines
- pêche
Commune & Contact
Commune
Kone (98860)Contact
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- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
Identifiants
?
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 9N3S
Activité
pêche
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr