Mission
GESTION DU MARCHE COMMUNAL POUR ATTEINDRE CE BUT ELLE POURRA MOBILISER L'ENSEMBLE DES MOYENS D'ACTIONS AUTORISES PAR LA LOI. ELLE S'INTERDIT TOUTE DISCRIMINATION DANS L'ORGANISATION ET LA VIE ASSOCIATIVE. ET EGALEMENT TOUTE MANIFESTATION PRESENTANT UN CARACTERE POLITIQUE, CONFESSIONNEL OU SYNDICAL. ELLE VEILLE AU RESPECT DE CES PRINCIPES ET GARANTIT LA LIBERTE DE CONSCIENCE POUR CHACUN DE SES MEMBRES.
Domaines
- artisanat, travaux manuels, bricolage, expositions
Commune & Contact
Commune
Pouembout (98825)Contact
Contacter la mairie
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
Identifiants
?
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Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 9N3S
Activité
artisanat, travaux manuels, bricolage, expositions
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr