CONSEIL DE L'EAU DE LA NERA Active Bourail Sites naturels W9N2000387 Créée en 2012 Oeuvrer pour la préservation de la ressource en eau du bassin versant de la Néra jusqu'à son embouchure Contact EMAILconseil.eau.nera@gmail.com
Données officielles Sources / RNA Siège Bourail (98870) Identifiants RNAW9N2000387 Historique Créée le 17/01/2012, dernière déclaration le 05/04/2023 4 évènements 17/01/2012 Création 17/01/2012 Publication au Journal Officiel 05/04/2023 Dernière déclaration 18/04/2023 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Sites naturels Sites naturels 024020protection de sites naturels Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.