ASSOCIATION DE PROPRIETAIRES DU DOMAINE TUBAND

Active Nouméa 2001-11-08
M

Mission

L'association a pour objet de défendre et maintenir les intérêts des propriétaires du domaine Tuband qui ont définis à la fois par le compromis de vente, le cahier des charges, le règlement du Lotissement, les statuts de l'association syndicale libre et l'acte de vente. Proposer dans le cadre juridique légal toutes modifications susceptibles de faciliter la réalisation et l'équipement du lotissement. Participer à la mise en œuvre de l'amélioration du cadre de vie et permettre une collaboration..

Domaines

  • associations et comités de locataires, de propriétaires, comités de logement
@

Commune & Contact

Commune

Nouméa (98804)

Associations de Nouméa

Contact

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Identifiants

RNA
W9N1012292
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
GEDAI 4462
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 9N1P

Observation : - GEDAI 4462 - Récépissé n°5218

Activité

associations et comités de locataires, de propriétaires, comités de logement

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr