COMITE DE SOUTIEN SOCIAL (CSS) Active Nouméa Action sociale W9N1011530 Créée en 1992 Demande de soutien social Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Nouméa (98800) Identifiants RNAW9N1011530 HIST.GEDAI 2427 Historique Créée le 23/11/1992, dernière déclaration le 23/11/1992 4 évènements 23/11/1992 Création 23/11/1992 Dernière déclaration 22/12/1992 Publication au Journal Officiel 05/08/2020 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Action sociale Action sociale 019000interventions sociales Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Observation- GEDAI 2427 - Récépissé 8086 SGSPS du 11.12.1992 - JONC du 22.12.1992 P.3976 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.