ECURIE NORMANDIE Active Mont Dore Équitation W9N1011527 Créée en 1992 Participation aux courses hippiques Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Mont Dore (98809) Identifiants RNAW9N1011527 HIST.GEDAI 2422 Historique Créée le 07/12/1992, dernière déclaration le 07/12/1992 4 évènements 07/12/1992 Création 07/12/1992 Dernière déclaration 29/12/1992 Publication au Journal Officiel 05/08/2020 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Équitation Équitation 011050Equitation (équitation, hippisme, course camarguaise, landaise) Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Observation- GEDAI 2422 - Récépissé 7946 SGPS/BAG du 07.12.1992 - JONC du 29.12.1992 P.4518 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.