CLUB MUNICIPAL SPORTIF DE DUMBEA (CMS DE DUMBÉA) Active Dumbéa Multisports local W9N1011202 Créée en 1991 Pratique des sports représentés Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Dumbéa (98830) Identifiants RNAW9N1011202 HIST.GEDAI 1758 Historique Créée le 06/08/1991, dernière déclaration le 06/08/1991 4 évènements 06/08/1991 Création 06/08/1991 Dernière déclaration 24/09/1991 Publication au Journal Officiel 09/03/2020 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Multisports local Multisports local 011005associations multisports locales Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Observation- Gédai 1758 - Récépissé 5388 SGPS/BAG du 02.09.1991 - JONC du 24.09.1991 P.2601 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.