- la protection de l'environnement et l'amélioration du cadre de vie au sens des articles l611-1 à 4 du code de l'environnement relatifs à l'agrément et à l'action en justice des associations de protection de l'environnement, la défense des principes de la charte de l'environnement, la défense et la promotion des intérêts particuliers ou collectifs des habitants du quartier de la vallée du tir , le soutien des politiques publiques et urbanistiques du quartier de la vallée du tir.
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Administratif
Historique
Evènements marquants
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Publication JO de l'avis de création de l'association
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Création de l'association
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Dernière déclaration en date de l'association
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Dernière mise à jour de l'association
Administration
Identifiants
Numéro RNA
L'identifiant dans le Répertoire National des Associations (RNA) : W9N1009767
Le numéro RNA identifie l'association dans le répertoire waldec et dans le Répertoire National des Associations (RNA), ce répertoire recense les associations en remplacement du waldec depuis 2010 et ce numéro permet d'effectuer les différentes démarches administratives de l'association.
Identifiant historique
L'identifiant historique de l'association : 0981001440
Ce numéro d'identification fait partie de la nomenclature historique des associations qui a été remplacé par le numéro waldec.
Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 9N1P
Nature de l'association :
Simplement Declarée
(D)
Groupement (Simple, Union, Fédération) :
Simple
(S)
Observation du waldec : sitadel 1440
récépissé du 22/05/2006
JONC N° 7 956 DU 06/06/2006 P. 3 612
Position (Active, Dissoute, Supprimée) :
Active
(A)
Publication sur le web :
Non
(0)
Action
Publication légale
Les données présentes sur cette page reflètent l'état des données auprès de l'administration publique, pour déclarer une modification concernant cette association,
vous pouvez vous référer aux informations du site service-public.fr pour effectuer
les démarches nécessaires.
CERFA
Assoce vous propose de pré-remplir les différents CERFAs utiles à la modification d'une association avec les informations publiques disponibles.
Modification d'une association (titre, objet, siège social, adresse de gestion, dissolution) - CERFA n° 13972-03