COMITÉ DE SOUTIEN AUX SOLDATS CALÉDONIENS DU GOLFE Active Mont Dore Amicale pays W9N1006515 Créée en 1991 bienfaisance Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Mont Dore (98809) Identifiants RNAW9N1006515 HIST.GEDAI 2009 Historique Créée le 05/02/1991, dernière déclaration le 05/02/1991 4 évènements 05/02/1991 Création 05/02/1991 Dernière déclaration 19/02/1991 Publication au Journal Officiel 04/10/2018 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Amicale pays Amicale pays 014040amicale de personnes originaires d'un même pays (hors défense des droits des étrangers) Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Observation-gedai 2009 -récépissé du 6/02/1991 n° 783 -jonc du 19/02/1991 pg731 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.