AMICALE BOULISTE MONT-DORE Active Mont Dore Pétanque W9N1006487 Créée en 1991 Pratiquer la Pétanque et jeu Provencal Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Mont Dore (98809) Identifiants RNAW9N1006487 HIST.GEDAI 2164 Historique Créée le 17/10/1991, dernière déclaration le 17/10/1991 4 évènements 17/10/1991 Création 17/10/1991 Dernière déclaration 05/11/1991 Publication au Journal Officiel 03/10/2018 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Pétanque Pétanque 011035Boules (pétanque, boules) Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Observation-gedai 2164 -récépissé du 21/10/1991 n°6529 -Jonc du 5/11/1991 pg 3000 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.