A.S CONTSHIP PETANQUE Active Mont Dore Pétanque W9N1006197 Créée en 1997 Développer le sport de pétanque Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Mont Dore (98809) Identifiants RNAW9N1006197 HIST.GéDAI 3379 Historique Créée le 16/12/1997, dernière déclaration le 16/12/1997 3 évènements 16/12/1997 Création 16/12/1997 Dernière déclaration 08/08/2018 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Pétanque Pétanque 011035Boules (pétanque, boules) Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Observation- Gédai n° 3379 du 12.12.1997 - Récépissé n° 2161 du 16.12.1997 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.