AGENCE DE DÉVELOPPEMENT DE YATÉ

Active Yaté 1991-04-02
M

Mission

- le soutien financier et technique et la promotion du développement de la commune de yaté.

Domaines

  • amicales, groupements affinitaires, groupements d'entraide (hors défense de droits fondamentaux
  • comités de défense et d'animation de quartier, association locale ou municipale
@

Commune & Contact

Commune

Yaté (98834)

Associations de Yaté

Contact

#

Identifiants

RNA
W9N1004848
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0981000105
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.

Anciennes informations

H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 9N1P

Observation : JONC N° 6 766 DU 16/04/1991 P. 1 200 (création) JONC N° 6 925 DU 13/07/1993 P. 2 102 (modification titre objet)

Activité

amicales, groupements affinitaires, groupements d'entraide (hors défense de droits fondamentaux

comités de défense et d'animation de quartier, association locale ou municipale

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr