Mission
Effectuer et faciliter toutes les opérations concernant la production , la fabrication , la transformation , la conservation ou la vente des produits de toute voiture provenant des exploitations des sociétaires des usagers qui pourront être admis dans les conditions prévues à l'article à 6 ci-dessus , et l'achat des articles nécessaires pour la consommation des habitants et le développement de l'Ile.
Domaines
- recherche
Commune & Contact
Commune
Îles des Pins (98832)Associations de Île-des-Pins (L')
Contact
Contacter la mairie
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
Identifiants
?
?
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Création
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 9N1P
Observation : ancien dossier GEDAII N°429
Activité
recherche
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr