" SCOTTIE " Active Nouméa Catastrophes naturelles W9N1002605 Créée en 1988 Le soutien aux personnes sinistrées. Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Nouméa (98800) Identifiants RNAW9N1002605 HIST.214 Historique Créée le 01/04/1988, dernière déclaration le 01/04/1988 4 évènements 01/04/1988 Création 01/04/1988 Dernière déclaration 07/04/1988 Publication au Journal Officiel 14/04/2010 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Catastrophes naturelles Catastrophes naturelles 019030aide aux victimes de calamités, de catastrophes naturelles Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationAncien dossier GEDAI N°214 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.