M
Mission
- de promouvoir les conditions d'un aménagement cohérent et approprié de la Commune de Yaté et des espaces du Grand Sud ; - de favoriser la réalisation concertée d'opération...
Domaines
- préservation du patrimoine
@
Commune & Contact
Commune
Yate (98834)Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
#
Identifiants
RNA
W9N1002424
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
4032
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 9N1P
Observation : Ancien Dossier Gédaï n° 4032
Activité
préservation du patrimoine
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr