COMITE DES RESIDENTS DU CALVAIRE.

Active Dumbéa 2009-05-14
M

Mission

Obtention, accession au titre de propriété : du lot 16 n° 956 route territoriale n° 1 ; viabilisation des lots ; a) Viabilisation au titre de la prescription trentenaire d'occupation ; b) du lot 53 le Calvaire c) du lot 65 le Calvaire d) du lot 64 le Calvaire e) du lot 62 le Calvaire .....

Domaines

  • interventions sociales
@

Commune & Contact

Commune

Dumbéa (98830)

Associations de Dumbéa

Contact

#

Identifiants

RNA
W9N1002077
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Publication JO
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 9N1P

Activité

interventions sociales

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr