ASSOCIATION SPORTIVE DU COLLÈGE DE YATÉ Active Yaté Multisports local W9N1002062 200014181 Créée en 2006 activités sportives et divers Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA / SIRENE Siège Yaté (98834) Identifiants RNAW9N1002062 SIREN200014181 SIRET20001418100016 HIST.0981001694 Historique Créée le 29/08/2006, dernière déclaration le 17/05/2025 3 évènements 29/08/2006 Création 17/05/2025 Dernière déclaration 16/11/2025 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Multisports local Multisports local 011005associations multisports locales Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationAncien Dossier n° 0981001694 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / SIRENE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas.