ASSOCIATION DU PERSONNEL DU CENTRE HOSPITALIER TERRITORIAL GASTON BOURRET - DUMBÉA Active Dumbéa Multisports entreprise W9N1002047 Créée en 1990 Pratique du sport et des loisirs Contact EMAIL...@cht.ncAfficher
Données officielles Sources / RNA Siège Dumbéa (98835) Identifiants RNAW9N1002047 HIST.1854 Historique Créée le 16/01/1990, dernière déclaration le 10/05/2022 4 évènements 16/01/1990 Création 27/03/1990 Publication au Journal Officiel 10/05/2022 Dernière déclaration 10/05/2022 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Multisports entreprise Multisports entreprise 011015associations multisports d'entreprise Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.