COMITE DE RUGBY DE LA PROVINCE SUD Active Nouméa Sport Rugby W9N1001847 Créée en 2005 Développement de la pratique du rugby Contact EMAIL...@gmail.comAfficher
Données officielles Sources / RNA Siège Nouméa (98800) Identifiants RNAW9N1001847 HIST.0981000303 Historique Créée le 26/09/2005, dernière déclaration le 06/10/2009 4 évènements 26/09/2005 Création 01/11/2005 Publication au Journal Officiel 06/10/2009 Dernière déclaration 07/04/2010 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Sport / Rugby Sport 011000Sports, activités de plein air Rugby 011080Rugby (rugby à 13, à 15) Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.