BULL A ZOT' PLONGEE

Active Bellefontaine 2017-03-06
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Mission

l'association a pour objet la pratique de l'éducation physique et des sports et plus particulièrement de développer et de favoriser, par tout moyen appropriés sur les plans sportifs, artistique, culturel et scientifique, la connaissance du monde et patrimoine subaquatique, ainsi que celle de tous les sports et activités subaquatiques et connexes, notamment la plongée en scaphandre, l'apnée, la pêche sous-marine, le hockey subaquatique, la nage avec accessoires, pratiquée en mer, piscine, lac ou eau vive ; elle contribue au respect des lois et règlements ayant pour objet la conservation de la faune, de la flore et des richesses sous-marines, notamment en tenant ses adhérents informés des dispositions édictées à cette fin ; Cette association peut exercer une activité économique (Code du commerce ART L442-7)

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Bellefontaine (97222)

Associations de Bellefontaine

Siège INSEE

MORNE CASSIUS, 97222 BELLEFONTAINE

Contact

#

Identifiants

RNA
W9M4000916
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
832495428
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 9M4S

Activité

culture, pratiques d'activités artistiques, culturelles

pêche

NAF : Activités de clubs de sports

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr